Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GATEAUX GEVAUDAN
Numéro de dépôt :
1337893
Date de dépôt :
18/12/1984
Lieu de dépôt :
MENDE
Date d'expiration :
18/12/1994
Présentation de la marque GATEAUX GEVAUDAN
Déposée le 18 décembre 1984 par NERON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MENDE), la marque française « GATEAUX GEVAUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GATEAUX GEVAUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATEAUX GEVAUDAN est expirée depuis le 18 décembre 1994.
NERON Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25